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Conditions générales de vente.


Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les conditions applicables aux ventes conclues entre, d’une part,
les personnes souhaitant effectuer un achat via la site Internet Chaussures R.V. http://www.chaussures-rv.lu, 
ci-après dénommées «
le client»
et, d’autre part,
R.V. LUX S.A., dont le siège social est situé 80 Route de Longwy L-8060 Bertrange
Luxembourg et inscrite au RC du Luxembourg sous le numéro B 75.089 (N° TVA LU 182 724 07)
ci-après dénommée «
Chaussures-rv.lu».

Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques, non commerçantes, toute personne ayant été déclarée incapable
ne peut en aucune manière effectuer des achats sur le site chaussures-rv.lu.

  1 Commande
2 Expédition et livraison
*Mode et délais de livraison
* Frais de livraison
  3 Disponibilité
  4 Retours
* Satisfait, remboursé ou échangé
* Echange
* Remboursement sous 48H
  5 Chèque cadeaux
  6 Prix de vente et modalité de paiement
  7 Sécurité et vérification des paiements
  8 Protection de la vie privée
  9 Responsabilité
10 Service client
11 Droit applicable, compétences
12 Réservation en magasin

1. Commande

- La commande ne pourra être enregistrée que si le client s’est clairement identifié.
- Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.
- Les commandes sont payables uniquement en euros TTC.
- Chaussures-rv.lu s’engage à honorer les commandes reçues dans la limite des stocks disponibles des produits.
- La vente sera considérée comme définitive lorsque le client recevra par mail la confirmation contenant une facture détaillée des articles commandés
  et éventuels frais de livraison. Cette facture sera également jointe au colis.
- Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant de passer sa commande.
  La validation de la commande du client vaut donc acceptation de ces conditions générales de vente.
- Grâce à son compte client, le client pourra suivre l’état de sa commande.

2. Expédition et livraison

- L’expédition des colis est effectuée au Luxembourg, en Belgique et en France via UPS
- Les articles sont expédiés du lundi au vendredi de 9h à 16h.
- Les délais de livraison pour les envois sont des délais généralement constatés. 
  Chaussures-rv.lu ne pourra être tenu pour responsable d’un éventuel retard de livraison de la part du transporteur. 
  Le non-respect du délai ne pourra en aucun cas justifier une demande de dommages et intérêts de la part du client ni une résiliation.
- La vérification des paiements peut entraîner un retard dans le traitement des commandes et donc un retard de livraison.

Ci-dessous, le tableau comprenant les frais et délais de livraison.

LUXEMBOURG - BELGIQUE - FRANCE
Mode Tarifs Délais
UPS Standard Livraison GRATUITE
excepté promotions,soldes : 
9.90 €    

1 à 3 jours ouvrables
UPS Express 20 € Livraison en 24h *
* Uniquement valable pour les commandes passées avant 14h

- Chaussures-rv.lu vous conseille de bien vérifier l’état de votre colis au moment de la livraison.
   Si l’emballage semble avoir été ouvert, nous vous invitons à refuser la livraison du colis.
  Aucune réclamation ne pourra être acceptée ni par UPS, ni par Chaussures-rv.lu, après signature et acceptation du colis.

3. Disponibilité

- Les articles proposés par Chaussures-rv.lu sont disponibles tant qu’ils sont visibles sur le site Chaussures-rv.lu, dans la limite des stocks disponibles.
  La disponibilité des produits est fournie au client au moment du passage de sa commande. 
- Si après le passage de la commande il s’avère que le produit n’est malheureusement pas disponible, Chaussures-rv.lu s’engage à en informer le client par e-mail
  et ce dans les plus brefs délais. La commande sera donc automatiquement annulée et le montant ne sera pas débité sur le compte bancaire du client.

4. Retours

* Satisfait, remboursé ou échangé :
- Tout article acheté sur Chaussures-rv.lu pourra faire l’objet d’un remboursement ou d’un échange.
- Les frais de retour sont intégralement pris en charge par Chaussures-rv.lu si le retour est effectué par le biais de la société UPS,
  dans la limite d'une expédition (pouvant contenir un ou plusieurs articles). 
  Au delà, les frais d'expédition sont à la charge du client. Le client peut retourner les articles avec le moyen de transport de son choix, à ses frais.
- Le client disposera d’un délai de rétraction de 15 jours francs à compter de la date de réception de la commande.
- Les frais d’envoi facturés lors d’une commande sont non-remboursables.

* Echange :
- Pour tout échange, le client recevra un bon cadeau de la valeur de son article pour effectuer une nouvelle commande.
  Ce bon cadeau a une validité d’un an à partir de la date d’émission de celui-ci.
- Le client doit faire sa demande d’échange en se connectant sur chaussures-rv.lu, avec son adresse email et son mot de passe, dans la rubrique «Mon compte».   Après enregistrement de la demande d’échange, le client pourra utiliser l'étiquette retour prépayée à coller sur le colis et contacter UPS
   (soit via le site www.ups.com soit par téléphone) pour planifier l’enlèvement du colis.
  Dès réception du colis, Chaussures-rv.lu jugera du parfait état des articles et procédera à l’envoi par mail du bon cadeau.
- Le bon cadeau est non remboursable et valable uniquement pour les achats effectués vie la site internet www.chaussures-rv.lu.
- Si Chaussures-rv.lu refuse l’échange, les articles seront retournés au client aux frais de Chaussures-rv.lu sans que le client ne puisse exiger un remboursement
  ou une quelconque indemnité.

* Remboursement sous 48H :
- Le client doit faire sa demande de retour en se connectant sur Chaussures-rv.lu, avec son adresse email et son mot de passe, dans la rubrique «Mon compte».   Après enregistrement de la demande de retour, le client pourra utiliser l'étiquette retour prépayée à coller sur le colis et contacter UPS
  (soit via le site www.ups.com soit par téléphone) pour planifier l’enlèvement   du colis.
  Dès réception du colis, Chaussures-rv.lu jugera du parfait état des articles et procédera au remboursement sous 48h par re-crédit
  de la carte bancaire utilisée pour le paiement.
- Le retour ne sera pas accepté s’il s’avère que les produits retournés ont été visiblement portés, abîmés, usés ou si leur emballage d’origine est abimé ou détérioré,
  rendant dès lors le produit impropre à la vente.
- Si Chaussures-rv.lu refuse le retour, les articles seront retournés au client aux frais de Chaussures-rv.lu sans que le client ne puisse exiger un remboursement
  ou une quelconque indemnité.

5. Chèque cadeaux.

- L’achat de chèque cadeaux est possible via notre site internet chaussures-rv.lu
- Le chèque cadeaux à une validité d’un an à partir de la date d’émission de celui-ci et est utilisable sur l’entièreté du magasin.
- Le chèque cadeaux est valable uniquement dans notre magasin Chaussures RV situé au Centre Commercial City Concorde, 80 route de Longwy.
  Celui-ci n’est pas utilisable sur notre site internet www.chaussures-rv.lu
- Les chèques cadeaux sont non-remboursables.
- Pour commander un chèque cadeaux via notre site internet www.chaussures-rv.lu, vous devez remplir le formulaire prévu à cet effet,
   valider votre commande, effectué le paiement via le module sécurisé Ingenico payment service (Ogone).
  Après vérification et validation du paiement vous recevrez un mail de confirmation et nous effectuerons l’envoi du chèque cadeaux par la Poste
  dans les plus brefs délais et sans frais.
- L’expédition des chèques cadeaux est effectuée au Luxembourg, en Belgique,en France et en Allemagne via la Poste
- Les chèques cadeaux sont expédiés du lundi au vendredi de 9h à 16h.
- Les délais de livraison pour les envois sont des délais généralement constatés. (1 à 5 jours ouvrable). 
  Chaussures-rv.lu ne pourra être tenu pour responsable d’un éventuel retard de livraison de la part du transporteur.  
  Le non-respect du délai ne pourra en aucun cas justifier une demande de dommages et intérêts de la part du client ni une résiliation.
- La vérification des paiements peut entraîner un retard dans le traitement des commandes et donc un retard de livraison.



6. Prix de vente et modalités de paiement.

- Les prix des produits indiqués sur le site Chaussures-rv.lu sont libellés en euros, TVA comprise (la TVA incluse est la TVA luxembourgeoise)
  hors participation des frais de livraison.
- Les articles et frais éventuels seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
- Chaussures-rv.lu se réserve le droit de changer le prix des articles à tout moment.
- Les produits demeurent la propriété de Chaussures-rv.lu jusqu'au complet encaissement du prix.
- Le règlement des articles en ligne se fait par Carte bancaire. 
Les cartes acceptées sont : Visa, Eurocard et Mastercard.

- L’ordre de débit est envoyé en banque seulement au moment de l’expédition de votre commande.

7. Sécurité et vérification des paiements.

- Chaussures-rv.lu met tout en œuvre pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur internet.
- La transaction est effectuée et sécurisée par Ingenico payment services (Ogone).
- Chaussures-rv.lu utilise un module sécurisé de paiement type 3D Secure. Les données confidentielles (le numéro de carte bancaire à 16 chiffres
  ainsi que la date d’expiration et le code CVX) sont directement transmises cryptées sur le serveur de la banque sans transiter sur les supports physiques
  du serveur Chaussures-rv.lu. Le paiement est entièrement sécurisé.
- Afin d’éviter tout paiement frauduleux ou autre, Chaussures-rv.lu se réserve le droit de vérifier les données personnelles communiquées par le client
  et d’adopter toutes les mesures jugées nécessaires à la vérification du fait que la personne dont le compte bancaire est débitée soit bien la personne
  qui a passé la commande. L’absence de réponse du client à une demande de ce type dans un délai de 2 jours suivant la demande formulée
  par Chaussures-rv.lu entraînera automatiquement l’annulation de la commande concernée, et ce sans aucune possibilité de réclamation ultérieure.
- Chaussures-rv.lu aura également toute liberté de procéder à l’annulation directe d’une commande qui présenterait un ou plusieurs facteurs de risque
  d’utilisation frauduleuse de carte bancaire.

8. Protection de la vie privée.

- Les données personnelles demandées aux clients pour la création de son compte client sont destinées exclusivement à un usage interne par Chaussures-rv.lu.
  Ces informations ne seront en aucun cas divulguées à des tiers ni revendues. 
- Le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, le client doit alors s’adresser
   à R.V. LUX S.A, 80 route de Longwy L-8060 Bertrange Luxembourg.

9. Responsabilité.

Pour ce qui concerne l’accès au site, le processus de commande, la livraison et les autres services, Chaussures-rv.lu n’est tenu que par une obligation de moyen. Chaussures-rv.lu met tout en œuvre pour veiller à ce que le site soit accessible à tout moment à un nombre normal d’utilisateurs.
Chaussures-rv.lu se réserve toutefois le droit de suspendre totalement ou partiellement l’accès au site, pour des raisons de   maintenance, de mise à jour ou autre.

10. Service client.

Notre service clientèle est joignable par téléphone au 00352/26 25 95 96 du lundi au vendredi de 10h à 17h,
soit par e-mail à : info@chaussures-rv.lu
Tout courrier est à adresser à  :
   R.V LUX S.A.
   80 route de Longwy L-8060 Bertrange  Luxembourg

11. Droit applicable, compétence.

- Le présent contrat est soumis à la loi Luxembourgeoise. En cas de litige les tribunaux Luxembourgeois seront seuls compétents.
- Le présent contrat est rédigé en langue française. 

12. Réservation en magasin.

- Réservation uniquement disponible au magasin Chaussures R.V. situé au Centre Commercial City Concorde 80 route de Longwy, L-8060 Bertrange.
- Réservation sans obligation d’achat
- Réservation valable uniquement après réception d’un mail de confirmation.
- Réservation valable pendant 2 jours ouvrables à partir de la date de la confirmation de réservation.
- les articles en promotions ne peuvent pas être réservés.

 


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